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Dossiers d’actualité
Mobilisés contre le racisme, l’antisémitisme, la haine et les discriminations anti-LGBT
La délégation interministérielle à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti- LGBT (DILCRAH) soutient et encourage les initiatives de la société civile engagée contre les haines et les discriminations. En 2018, 212 projets de lutte contre la (...)

Maisons France Services
Maisons France Services - Charte d’engagement Maisons France Services - Bouquet de services

71ème Congrès des Maires, Adjoints et Présidents d’intercommunalité de la Sarthe
Le Président Marc Joulaud et les membres du comité directeur de notre association vous proposent de noter à vos agendas, la date de notre prochaine Assemblée générale : Samedi 19 octobre 2019 à partir de 8h30 au Gymnase Frison Roche rue des Collèges à ARNAGE (...)

La communication pré-électorale
Nous avons organisé 2 réunions d’information sur le thème : "la communication pré-électorale", jeudi 21 février et jeudi 28 février 2019 de 19h00 à 21h00 Ces 2 soirées étaient animées par Maître Florence Boidin, avocate spécialisée en droit public. L’ordre du jour (...)

Mooc sur les régies : nouvelle session
Formation à distance innovante des régisseurs du secteur local : Nouvelle session à compter du 13 mai 2019 Suite aux rencontres partenariales de juin 2018 sur le thème des régies, la DGFiP avait proposé fin 2018 à vos agents exerçant les fonctions de régisseurs, (...)

La DGFIP propose une nouvelle solution gratuite d’archivage numérique
Documents comptables et pièces justificatives : optez dès à présent pour la nouvelle solution gratuite d’archivage numérique ! Vos échanges avec les trésoreries ont été simplifiés avec la dématérialisation. Mais comme pour le papier, vos documents dématérialisés avec (...)

La rentrée 2018 des collégiens sarthois
La conférence de rentrée s’est déroulée au collège Jean Cocteau de Coulaines, dont une partie des travaux de reconstruction sera livrée à la rentrée. La réussite éducative est la priorité du Département. Dominique Le Mèner, président du Conseil départemental, Régis (...)

Cadre juridique de l’action extérieure des collectivités territoriales et de son contrôle
Circulaire intb1809792c du 24 mai 2018 - Cadre juridique de l’action extérieure des collectivités territoriales et de son contrôle

Consultations citoyennes sur l’Europe : un projet phare du Gouvernement
Le Président de la République a proposé que puissent être organisées dans les États membres de l’UE des « consultations démocratiques qui seront le temps durant lequel partout dans nos pays nos peuples discuteront de l’Europe dont ils veulent ». Exercice (...)

Groupe de travail "Eau et Assainissement"
Mise en oeuvre des compétences eau et assainissement Compétence sur la gestion des eaux pluviales urbaines Mécanisme de représentation - substitution au sein des syndicats — - PPT Groupe de Travail Loi Notre Eau Assainissement DDFIP GT Eau (...)

Permis international et permis étranger
Changement d’adresse pour une demande de permis international et pour un échange de permis étranger. Depuis le 11 septembre 2017 , pour une demande de permis international et pour un échange de permis étranger, le dossier complet est à adresser à : Préfecture (...)

Nouvelle carte de stationnement pour personnes handicapées
Déploiement de la Carte Mobilité Inclusion (CMI). Note d’information de la DDCS Plaquette visuels

Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII)
Ce schéma a été adopté par le conseil régional des Pays de la Loire lors des sessions des 14, 15 et 16 décembre 2016. Le présent schéma fixe un cap à notre économie jusqu’en 2022. Nous avons souhaité qu’il embrasse largement la diversité de l’économie des Pays de la (...)


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