Subventions Ingénierie

Vous êtes

, déconnection

Accès aux sites grand public :
Préfecture	Conseil Départemental	Association des maires et adjoints

Abonnement à la newsletter

Abonnement aux flux RSS

Sommaire >

Subventions Ingénierie

7 millions d’euros de subventions de l’État en 2016 pour soutenir les projets d’investissement des collectivités en Sarthe

DETR / DSIL / FONDS VERT (uniquement pour les paiements)

	Obligation de publicité
	Année 2024

Dotation de Solidarité Rurale (DSR)

Conséquences de la réforme de la carte cantonale

Contrat de plan État-Région

	Présentation du volet territorial du Contrat de Plan Etat-Région aux élus
	Volet territorial du CPER 2015-2020

Aménagement du territoire

	Comité interministériel aux ruralités : 21 nouvelles mesures pour l’égalité des territoires
	Classement des communes en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR)
	Fonds de Solidarité Territoriale pour la LGV Bretagne - Pays de la Loire
	Liste des communes éligibles aux aides pour l’électrification rurale 2014

Ingénierie financière

Les dispositifs d’ingénierie financière

Le Guide des Aides

Guide des Aides du Département

Aide des collectivités à l’investissement des entreprises

	Aides à finalité régionale (AFR) période 2014-2020
	Comité national de suivi du Fonds National de Revitalisation des Territoires (FNRT)

Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

Subventions d’équipement sportif du CNDS

Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)

	Circulaire FISAC
	Fiches d’aide aux projets

Légende :

la Préfecture

le Département

l’Association des Maires

Voir également

	Dossiers d’actualité
	Bloc notes
	Institutions
	Elections
	Moyens des communes
	Guichets
	Affaires communales
	Elections - La Préfecture de la Sarthe à vos côtés
	Le Conseil départemental recrute
	Sarthe Autonomie
	Coronavirus : le Département vous informe
	SARTerritoires : conseils et service aux collectivités locales
	La Sarthe le film
	Rentrée scolaire
	Lettre électronique