Election des exécutifs

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Election des exécutifs	Circulaires	Aide-mémoire à l’usage des membres des commissions de contrôles des listes électorales	Arrêté du 23 janvier 2019 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département	Arrêté du 8 avril 2019 - Modification de l’arrêté du 23 janvier 2019 portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes du département	Bureaux de vote
	Révision des listes électorales 2016/2017	Vote par procuration : information et explication de la procédure	Recensement de la population	Cumul des mandats

Modèles de documents

Second tour :


PV Election Président et Vice Président tous synidcats de communes


PV élections maire et adjoints à l’issue du second tour 1000 et plus


PV élections maire et adjoints à l’issue du second tour moins de 1000 habitants


PV Election Président et VP EPCI à fiscalité prpore (mis à jour 2020)


Tableau conseil municipal moins 1000 habitants


Tableau conseil municipal plus 1000 habitants 2020


Tableau comité syndical 2020


Tableau conseil communautaire 2020


Feuille de proclamation EPCI et SM 2020


Feuille de proclamation toutes communes 2020


Memento SI SMF impactés par second tour des élections municpales et communautaires


Memento EPCI a FP dont au moins une commune membre a un second tour des élections municipales et communautaires


Mémento communes dont CM élu au complet au second tour


Fiche loi du 22 juin 2020


Règles applicables indemnités élis second tour

Documents divers :


Notice explicative ordonnance du 13 mai 2020


Circulaire préfectorale sur l’installation des conseils


Règles applicables indemnités élus 1er tour


Fiche syndicats mixtes fermés


Fiche syndicats de communes


Indemnités EPCI barèmes


Récapitulatif délégations


Memento communes nouvelles dont cm élu au complet au 1er tour

informations fournies par la Préfecture, le lundi 24 février 2020.

Fichiers joints à ce dossier :

Règles applicables indemnités élus 2ème tour
27 ko
PV Election président et vice président tous syndicats de communes
441.5 ko

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